La Charte :
• Pour assurer la qualité de ce forum, nous nous réservons donc le droit de supprimer les messages qui ne rentre pas dans les normes de cette charte.
• Le langage SMS n'est pas toléré.
• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.
_Les messages suivant seront supprimé:
• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,
• les messages contenant des informations de nature promotionnelle ou publicitaire, (sauf avec l'accord de l'administrateur)
• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.
_Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :
• L'administrateur se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation : nous vous rappelons en effet que l'exploitant peut avoir à répondre devant la justice du contenu des messages publiés.
• L'administrateur préviendra l'auteur par e-mail de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible.
_Dans le cas où un auteur récidiverait :
• L'administrateur adressera un message d’avertissement à l'auteur.
_En cas de non respect de cet avertissement :
• L'administrateur se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.
Nous vous rappelons que les messages postés sur ce forum font l'objet d'un traitement automatique doublé d'une veille assurée par notre team.
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pouvant être communiquées qu’à une autorité judiciaire.
Ven 1 Aoû - 16:00